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redevance

redevance [ r(ə)dəvɑ̃s; rəd(ə)vɑ̃s ] n. f.
• 1239; de redevoir
1 ♦ Somme qui doit être payée à échéances déterminées (à titre de rente, de dette). ⇒ charge, dette, rente. Redevance payable en nature ou en argent. Encaisser, percevoir des redevances d'une métairie.
2 ♦ Taxe due en contrepartie de l'utilisation d'un service public, d'une concession, etc. ⇒aussi contribution, 3. droit, impôt. « la redevance que réclame l'État pour la jouissance de l'appareil [de radio] » (Duhamel). Payer une redevance. Redevance téléphonique. Redevances pétrolières. ⇒ royalties. — Hist. Redevances féodales : aide, capitation, corvée, dîme, péage, etc.

● redevance nom féminin Charge qui doit être acquittée à terme fixe. Somme due en contrepartie de l'utilisation d'un service public : Payer la redevance de la télévision. Synonyme de royalties. ● redevance (expressions) nom féminin Redevances seigneuriales, ensemble de prestations en argent ou en nature dues à un seigneur par ceux qui habitaient dans l'étendue de la seigneurie. (C'étaient essentiellement le cens, le champart, les banalités, la corvée seigneuriale, la dîme inféodée, les lods et ventes.) ● redevance (synonymes) nom féminin
Synonymes :
- royalties

redevance
n. f. Somme versée à échéances déterminées en contrepartie d'un avantage, d'un service, d'une concession. La redevance télévisuelle.

⇒REDEVANCE, subst. fém.
FISCALITÉ
A. — Somme devant être payée à échéances fixes à titre de rente ou de dette. Le duc de Bourbon fut si frappé de cet événement, qu'il se rendit à la châsse de saint Julien, premier évêque du Mans, déclara lui et ses descendans hommes et vassaux de monseigneur saint Julien, et lui consentit une redevance de cinq florins (BARANTE, Hist. ducs Bourg., t. 2, 1821-24, p. 72).
B. — ,,Droit perçu sur les usagers d'un service public par le gestionnaire de ce service public et généralement proportionnel au service rendu`` (FAVR.-VETTR. 1981). Synon. contribution, impôt, taxe. Collecter, payer, s'acquitter (d')une redevance; forte, modique redevance; redevance téléphonique; redevance pour droit d'usage d'un poste de télévision; redevance audiovisuelle; service de la redevance. Niagara est pour eux un marché où, un jour, ils pourront disposer des productions de leur sol. Exempts de toute espèce de redevances et d'impôts, ils n'ont à demander au ciel que la santé et des saisons propices (CRÈVECŒUR, Voyage, t. 2, 1801, p. 130). Un médecin de Lourdes trouve exagéré que les abonnés au téléphone soient obligés de payer au guichet de la poste le montant de leurs redevances (Le Figaro, 19-20 janv. 1952, p. 4, col. 8).
— DR. FÉOD. Produits du sol. Combourg était riche en droits féodaux; ces droits étaient de diverses sortes: les uns déterminaient certaines redevances pour certaines concessions, ou fixaient des usages nés de l'ancien ordre politique; les autres ne semblaient avoir été dans l'origine que des divertissements (CHATEAUBR., Mém., t. 1, 1848, p. 69).
♦ Redevance en nature. Et les redevances en nature; et les banalités, le moulin, le four, le pressoir, où restait le quart des récoltes (ZOLA, Terre, 1887, p. 77).
— Au fig. Madame de Langeais apprit, jeune encore, qu'une femme pouvait se laisser aimer ostensiblement (...) sans le contenter [l'amour] autrement que par les plus maigres redevances de l'amour (BALZAC, Langeais, 1834, p. 235).
C. — Redevance pétrolière. ,,Obligation fixée par le cahier des charges de la concession, payable en espèce ou en nature, et qui a pour assiette la production`` (BARBIER Pétrole 1980).
♦ Redevance tréfoncière. V. ce mot dér. s.v. tréfonds.
Prononc. et Orth.:[]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1. Ca 1260 « somme payable à dates fixes » (Assise de Jerusalem, I, 225 ds GDF. Compl.); 2. 1260 « taxe, sorte d'impôt » (ÉTIENNE BOILEAU, Livre des Métiers, 23 ds T.-L.). Dér. de redevoir; suff. -ance. Fréq. abs. littér.: 87.
DÉR. Redevancier, -ière, subst., vx. ,,Celui, celle qui est obligé à des redevances`` (LITTRÉ). Voilà tous mes redevanciers (Ac. 1798). — [], fém. [-]. Att. ds Ac. dep. 1694. — 1res attest. [1573 BL.-W.1-5 s. réf.] 1612 (LE PROUST, Coustumier du pays de Loudunois, 64 ds DELB. Notes Mss); de redevance, suff. -ier.
BBG. — GOUDAILLIER (J. P.). À nouveau les puristes contre la lang. Linguistique. Paris. 1977, t. 13, n ° 2, p. 97.

redevance [ʀ(ə)dəvɑ̃s; ʀədvɑ̃s] n. f.
ÉTYM. 1239; de redevoir.
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1 Somme qui doit être payée à échéances déterminées (à titre de rente, de dette, etc.). ⇒ Charge (supra cit. 11), dette, rente. || Redevance payable en nature ou en argent. || Redevance quérable. || Encaisser (cit. 1), percevoir des redevances (→ Perception, cit. 1). || Racheter une redevance. ⇒ Affranchissement. || Redevances d'une ferme. ⇒ aussi Faisances (vx).
1 Quant aux six fermes et métairies, elles avaient bien de la peine à produire, outre les redevances en nature, quinze mille francs d'argent liquide.
J. Romains, les Hommes de bonne volonté, t. III, XI, p. 145.
2 (V. 1268). Taxe due en contrepartie de l'utilisation d'un service public, d'une concession, etc. || Redevance téléphonique. ⇒ aussi Contribution, 3. droit (I., 4.), impôt. — Redevance radio, télé.
2 Payée la redevance que réclame l'État pour la jouissance de l'appareil (de radio), l'usager ne devra compter qu'avec la dépense d'électricité, qui est faible, et avec les réparations.
G. Duhamel, Manuel du protestataire, VI.
♦ Hist. || Redevance due autrefois au Saint-Siège. ⇒ Annate. || Redevance pour le four, le moulin banal. || Redevances féodales : aide, capitation, cens, champart, corvée, dîme, fouage, fournage, geôlage, hallage, lods (et ventes), minage, péage, prestation, septain, sextellage, terrage, tonlieu, vingtain, etc.
3 (V. 1970). Contribution due par le bénéficiaire d'une concession pétrolière pour la recherche et l'exploitation de gisements (terme recommandé pour remplacer l'anglicisme royalty). || La redevance est payable en espèces ou en nature. — Redevance tréfoncière, due au propriétaire du sol sous lequel une mine est exploitée.
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DÉR. Redevancier.

Encyclopédie Universelle. 2012.