quorum [ k(w)ɔrɔm ] n. m.
• 1688; angl. quorum, mot lat. « desquels », génitif plur. de qui, au sens partit.
♦ Dr., admin. Nombre minimum de membres présents ou représentés (pouvoirs), exigé pour qu'une assemblée puisse valablement délibérer et prendre une décision. Le quorum est atteint. Des quorums.
● quorum nom masculin (anglais quorum, du latin quorum, génitif pluriel de qui, lequel) Nombre de membres présents exigé dans une assemblée délibérante pour que le vote soit valable. Nombre de votants nécessaire pour qu'une élection soit valable. ● quorum (difficultés) nom masculin (anglais quorum, du latin quorum, génitif pluriel de qui, lequel) Prononciation [&ph95;ɔʀɔ&ph97;], en prononçant la première syllabe comme celle de quotient, ou [&ph95;&ph107;&ph99;] comme dans squaw (la première prononciation est la plus fréquente) ; la finale se prononce toujours [ɔ&ph97;] comme dans rhum. Orthographe Plur. : des quorums. Voir grammaire : mots d'origine latine.
quorum
n. m. Nombre minimum de membres qui doivent être représentés dans une assemblée pour que celle-ci puisse valablement délibérer et prendre une décision. Des quorums.
⇒QUORUM, subst. masc.
DR. ADMIN. Nombre minimum de membres, présents ou représentés, nécessaire pour qu'une assemblée puisse délibérer valablement. Obtention, vérification du quorum; constater, contrôler le quorum. S'il n'y a pas le quorum nécessaire, le vote est remis à la séance suivante qui ne peut être tenue moins d'une heure après et le vote est alors valable sans quorum (VEDEL, Dr. constit., 1949, p. 422).
Prononc. et Orth.:[
], [
-]. LITTRÉ, DG, BARBEAU-RODHE 1930, WARN. 1968 [
-]; Lar. Lang. fr., MARTINET-WALTER 1973, ROB. 1985 [k(w)
-]. V. questeur. Att. ds Ac. 1935. Plur. des quorums. Étymol. et Hist. 1672 justiciers du Quorum (en Angleterre) « notables dont la présence est indispensable pour qu'une commission puisse siéger » (E. CHAMBERLAYNE, L'Estat présent d'Angleterre, t. 2, p. 105); 1688 (id.) Commités à quorum « comités où la présence d'un certain nombre de notables est indispensable » (ID., ibid., Amsterdam, 1688, p. 196 ds BONN., p. 114); 1868 en France (MÉRIMÉE, Lett. à Panizzi, 18 juill., ibid.). Mot lat. quorum « desquels, dont » génitif plur. du pron. rel. qui (fr. qui) empr. par l'intermédiaire de l'angl. où il est att. dep. 1616 comme terme désignant le nombre de personnes requises dans une assemblée, et dep. 1455 comme désignation d'un juge dont la présence au tribunal est indispensable. Cet empl. de quorum vient des formules de lat. médiév. telles que quorum maxima pars... « dont la plus grande partie... », quorum vos ... unum (duos, etc.) esse volumus « dont nous voulons que vous soyiez un (deux, etc.) », et qui indiquaient la présence nécessaire de certaines personnes dans des commissions (NED; FEW t. 18, p. 100 b). Fréq. abs. littér.:11. Bbg. BARB. Loan-words 1921, p. 139. — BONN. 1920, p. 114. — BOULAN 1934, p. 120. — DUB. Pol. 1962, p. 395.
], [-]. LITTRÉ, DG, BARBEAU-RODHE 1930, WARN. 1968 [-]; Lar. Lang. fr., MARTINET-WALTER 1973, ROB. 1985 [k(w)-]. V. questeur. Att. ds Ac. 1935. Plur. des quorums. Étymol. et Hist. 1672 justiciers du Quorum (en Angleterre) « notables dont la présence est indispensable pour qu'une commission puisse siéger » (E. CHAMBERLAYNE, L'Estat présent d'Angleterre, t. 2, p. 105); 1688 (id.) Commités à quorum « comités où la présence d'un certain nombre de notables est indispensable » (ID., ibid., Amsterdam, 1688, p. 196 ds BONN., p. 114); 1868 en France (MÉRIMÉE, Lett. à Panizzi, 18 juill., ibid.). Mot lat. quorum « desquels, dont » génitif plur. du pron. rel. qui (fr. qui) empr. par l'intermédiaire de l'angl. où il est att. dep. 1616 comme terme désignant le nombre de personnes requises dans une assemblée, et dep. 1455 comme désignation d'un juge dont la présence au tribunal est indispensable. Cet empl. de quorum vient des formules de lat. médiév. telles que quorum maxima pars... « dont la plus grande partie... », quorum vos ... unum (duos, etc.) esse volumus « dont nous voulons que vous soyiez un (deux, etc.) », et qui indiquaient la présence nécessaire de certaines personnes dans des commissions (NED; FEW t. 18, p. 100 b). Fréq. abs. littér.:11. Bbg. BARB. Loan-words 1921, p. 139. — BONN. 1920, p. 114. — BOULAN 1934, p. 120. — DUB. Pol. 1962, p. 395.
ÉTYM. 1672, dans des ouvrages sur l'Angleterre; 1868, à propos d'assemblées françaises; angl. quorum, mot lat., « desquels », génitif plur. de qui, au sens partitif.
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♦ Dr., admin. « Nombre minimum de membres présents exigé pour qu'une assemblée puisse valablement délibérer et prendre une décision » (Capitant). || Le quorum est atteint, n'est pas atteint. || En droit parlementaire français, le quorum, depuis la Constitution de 1791, est la majorité absolue du nombre légal des membres d'une assemblée. || Pour les sociétés, le quorum est déterminé par une fraction plus ou moins importante du capital social qui doit être représentée à l'assemblée.
Encyclopédie Universelle. 2012.