● Articles organiques dispositions annexes réglant l'exécution du Concordat de 1801 et qui plaçaient l'Église de France sous le contrôle étroit de l'État.
Encyclopédie Universelle. 2012.
● Articles organiques dispositions annexes réglant l'exécution du Concordat de 1801 et qui plaçaient l'Église de France sous le contrôle étroit de l'État.
Encyclopédie Universelle. 2012.