surimposition [ syrɛ̃pozisjɔ̃ ] n. f.
• 1611; de surimposer
1 ♦ Surtaxe, surcroît d'impôt.
2 ♦ (1964) Géomorph. Épigénie. Surimposition glaciaire.
● surimposition nom féminin Surcroît d'impôt, de taxe. Encaissement sur place d'un cours d'eau dans des structures géologiques différentes des conditions de surface. ● surimposition (synonymes) nom féminin Surcroît d'impôt, de taxe.
Synonymes :
- surtaxe
Encaissement sur place d'un cours d'eau dans des structures géologiques...
Synonymes :
- épigénie
surimposition
n. f. Action de surimposer, surcroît d'imposition.
⇒SURIMPOSITION, subst. fém.
A. — FISC. Imposition supplémentaire. La somme de trois ou quatre millions, qu'on obtiendrait par cette surimposition des terres payant un impôt de plus de deux mille francs (STENDHAL, Mém. touriste, t. 1, 1838, pp. 413-414). [Les mesures fiscales dirigistes] prennent la forme soit d'une différenciation des taux d'impôts et des déductions, soit d'un aménagement différentiel de l'assiette, soit enfin de détaxations, de surimpositions et de remboursements fiscaux totaux ou partiels (Univers écon. et soc., 1960, p. 48-16).
B. — GÉOMORPHOL. Fait d'être surajouté à un relief initial. Épigénie par surimposition. (Dict. XXe s.).
Prononc. et Orth.:[
]. Att. ds Ac. 1935. Étymol. et Hist. 1. 1611 « action de charger d'un impôt supplémentaire » (COTGR.); 2. 1964 géomorphol. (Lar. encyclop.). Dér. de surimposer.
]. Att. ds Ac. 1935. Étymol. et Hist. 1. 1611 « action de charger d'un impôt supplémentaire » (COTGR.); 2. 1964 géomorphol. (Lar. encyclop.). Dér. de surimposer.
surimposition [syʀɛ̃pozisjɔ̃] n. f.
ÉTYM. 1611; de surimposer.
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1 Surtaxe, surcroît d'impôt. || La surimposition de certains contribuables.
2 (XXe). Géol. Épigénie. || Surimposition glaciaire.
Encyclopédie Universelle. 2012.