patrimonial, iale, iaux [ patrimɔnjal, jo ] adj.
• 1380; lat. patrimonialis
♦ Hist. ou dr. Qui constitue un patrimoine, fait partie d'un patrimoine. Biens patrimoniaux. Seigneurie patrimoniale, attachée à la possession d'une terre. — Dr. Droits patrimoniaux, charges patrimoniales, ayant un caractère pécuniaire.
● patrimonial, patrimoniale, patrimoniaux adjectif (bas latin patrimonialis) Qui fait partie du patrimoine, qui a une valeur économique : Biens patrimoniaux. Qui relève du patrimoine : Droits patrimoniaux. ● patrimonial, patrimoniale, patrimoniaux (expressions) adjectif (bas latin patrimonialis) Mer patrimoniale, zone maritime au-delà des eaux territoriales, incluant les fonds marins et les eaux sus-jacentes, sur laquelle l'État riverain entend exercer une juridiction économique et fonctionnelle. ● patrimonial, patrimoniale, patrimoniaux (synonymes) adjectif (bas latin patrimonialis) Mer patrimoniale
Synonymes :
- zone économique maritime
patrimonial, ale, aux
adj. DR Relatif au patrimoine (sens 1 et 2). Biens patrimoniaux.
⇒PATRIMONIAL, -ALE, -AUX, adj.
A. —Qui fait partie d'un patrimoine. Domaine patrimonial, biens patrimoniaux, richesses patrimoniales. Palmer était un riche bourgeois dont la fortune patrimoniale provenait du commerce (SAND, Elle et lui, 1859, p.62). Je suis attaché à Fonteneilles par toutes sortes de liens; c'est notre terre patrimoniale (R. BAZIN, Blé, 1907, p.166).
B. —DR. Relatif au patrimoine. Droits patrimoniaux. Le principe de succession patrimoniale (...) est un mode indiqué par la nature de pourvoir aux fonctions vacantes et de parfaire une oeuvre commencée (PROUDHON, Propriété, 1840, p.337). Des réserves patrimoniales des ménages existent; elles sont compatibles avec le régime de concurrence (PERROUX, Écon. XXes., 1964, p.215).
REM. Patrimonialement, adv. À titre de patrimoine. V. pâtis A ex. de Guyot.
Prononc. et Orth.:[]. Plur. masc. [-o]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist.1. Ca 1370 biens patrimonïaus (JEAN LE FÈVRE, Matheolus, III, 1147 ds T.-L.); 1611 deniers patrimoniaux (COTGR.); 2. 1671 avocat, procureur patrimonial (POMEY). Empr. au b. lat. jur. patrimonialis «du patrimoine». Fréq. abs. littér.:37.
DÉR. Patrimonialité, subst. fém. a) Système selon lequel une charge est obtenue par hérédité. De la même façon que la patrimonialité avait rongé l'efficacité royale, le principe électif menace l'impulsion révolutionnaire (BELORGEY, Gouvern. et admin. Fr., 1967, p.21). b) Action de transmettre (comme un patrimoine commun); fait d'appartenir à un patrimoine commun. L'idée finira donc par être admise d'une certaine patrimonialité des organes, de leur mise en commun et de leur circulation autour des hommes (DAVID, Cybern., 1965, p.138). — []. — 1re attest. av. 1757 regarder (qqc.) en patrimonialité «comme son propre patrimoine» (D'ARGENSON, Mém., [août 1739] éd. E. J. B. Rathery, t.2, 1859, p.215); de patrimonial, suff. -(i)té.
BBG. —GOHIN 1903, p.252 (s.v. patrimonialement). —VAGANAY (H.). Pour l'hist. du fr. mod. Rom. Forsch. 1913, t.32, p.122.
patrimonial, ale, aux [patʀimɔnjal, o] adj.
ÉTYM. 1380; lat. patrimonialis, de patrimonium. → Patrimoine.
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♦ Hist. ou droit.
1 Qui constitue un patrimoine, fait partie d'un patrimoine (1.). || « Biens propres et patrimoniaux » (J. Papon, 1575). || Terres patrimoniales. || Seigneurie patrimoniale, attachée à la possession d'une terre. || États patrimoniaux (→ Léguer, cit. 3).
0 Il était de la maison, de cette vieille maison patrimoniale des Fouan, bâtie par un ancêtre, il y avait trois siècles, et que la famille honorait d'une sorte de culte.
Zola, la Terre, II, III.
2 Dr. Relatif au patrimoine (2.). || Droits patrimoniaux, charges patrimoniales, ayant un caractère pécuniaire.
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DÉR. Patrimonialement.
Encyclopédie Universelle. 2012.